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Contrat recherche économies charge
Cette lettre type vous aidera à faire un contrat pour la recherche d'économies de charge et la gestion de leur évolution.


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Contrat pour la ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ de charges
et la ¤¤¤¤¤ de leur évolution

Entre :
M. ¤¤¤¤¤
Administrateur de biens,
¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ et
Le Syndicat des ¤¤¤¤¤ de ¤¤¤¤¤ sis ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤, en application de la ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ par ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤,
d’autre part.
Il a ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ et arrêté ce qui suit :
Les parties ci-dessus ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ l’engagement du ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ l’objet est de ¤¤¤¤¤r les ¤¤¤¤¤ nécessaires ¤¤¤¤¤ la réalisation d’¤¤¤¤¤ de ¤¤¤¤¤ et ¤¤¤¤¤ la ¤¤¤¤¤ de leur évolution par la ¤¤¤¤¤ des ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ ou ¤¤¤¤¤ tout en préservant les dépenses nécessaires ¤¤¤¤¤ la ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ voire ¤¤¤¤¤ la mise en ¤¤¤¤¤ du patrimoine.
Il est précisé que ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ ou le ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ a ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ habilité ¤¤¤¤¤ cet ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ tout moment interrompre ledit ¤¤¤¤¤ ou en ¤¤¤¤¤ le cours.
ARTICLE PREMIER
Le ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ :
¤¤¤¤¤
 une ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ des charges de ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ en une dizaine de ¤¤¤¤¤ par rapport aux chiffres statistiques d’immeubles de ¤¤¤¤¤ nature. ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ sera établie suivant une ¤¤¤¤¤ du type Apogée;
 des commentaires de ces ¤¤¤¤¤s statistiques, en fonction de sa ¤¤¤¤¤ de ¤¤¤¤¤ et ¤¤¤¤¤ en ¤¤¤¤¤ le cas ¤¤¤¤¤ :
 ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ les ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ en ¤¤¤¤¤ d’¤¤¤¤¤ purement ¤¤¤¤¤ liées aux ¤¤¤¤¤ de ¤¤¤¤¤ ou au choix des ¤¤¤¤¤) et ¤¤¤¤¤ faire apparaître les premières pistes ¤¤¤¤¤ pour des ¤¤¤¤¤ de charges;
 ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ en ¤¤¤¤¤ le ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ voire satisfaisant, du ¤¤¤¤¤ des charges, et les ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ prévoir pour ¤¤¤¤¤ le résultat.
ART. 2
Le ¤¤¤¤¤ devra ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ un ¤¤¤¤¤ détaillé des ¤¤¤¤¤ mises en ¤¤¤¤¤. Il ¤¤¤¤¤ pour cela faire appel, le cas ¤¤¤¤¤, ¤¤¤¤¤ des spécialistes pour des études sectorielles (diagnostic ¤¤¤¤¤ par ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ favorable du ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤al ¤¤¤¤¤ a ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ habilité ¤¤¤¤¤ cet effet.
Cet ¤¤¤¤¤ permettra de ¤¤¤¤¤ des propositions ¤¤¤¤¤, d’évaluer ¤¤¤¤¤ coûts et d’estimer le ¤¤¤¤¤ des ¤¤¤¤¤ qui peuvent ¤¤¤¤¤ attendues.
ART. 3
¤¤¤¤¤ des ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ obtenues ¤¤¤¤¤ porté par le ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ la ¤¤¤¤¤ des ¤¤¤¤¤, en même ¤¤¤¤¤ que la ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ l’assemblée ¤¤¤¤¤ Les ¤¤¤¤¤, dispo¤¤¤¤¤ alors des éléments susceptibles de leur per¤¤¤¤¤ de ¤¤¤¤¤ des ¤¤¤¤¤ sur les ¤¤¤¤¤ de ¤¤¤¤¤ de ¤¤¤¤¤ ou sur les travaux ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ entreprendre en vue ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ des ¤¤¤¤¤ de charges.
Ces ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ porter en ¤¤¤¤¤ sur :
¤¤¤¤¤
 la réalisation de travaux;
¤¤¤¤¤ la ¤¤¤¤¤ de contrats;
¤¤¤¤¤ la réorganisation de la ¤¤¤¤¤ de ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ de ¤¤¤¤¤,
et ¤¤¤¤¤ mises en ¤¤¤¤¤ par le ¤¤¤¤¤.
ART. 4
À l’issue de la mise en ¤¤¤¤¤ des ¤¤¤¤¤ visées ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ précédent, le ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤a ¤¤¤¤¤ l’observation des résultats obtenus par rapport ¤¤¤¤¤ ceux ¤¤¤¤¤ comme il est dit ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ et en ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ au ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤al et ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤
ART. 5
Le ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ présenter, le cas ¤¤¤¤¤, ¤¤¤¤¤ l’assemblée ¤¤¤¤¤ les ¤¤¤¤¤ qu’il se propose de ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ disposition des ¤¤¤¤¤ afin ¤¤¤¤¤ le maintien des ¤¤¤¤¤ entreprises.
ART. 6
En ¤¤¤¤¤ de l’accomplissement du présent ¤¤¤¤¤ le ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ une ¤¤¤¤¤ de :
¤¤¤¤¤
 ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ pour les ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ premier;
¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ pour les ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ 2;
¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ pour les ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ 3;
¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ pour les ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ 4;
¤¤¤¤¤
 pour les ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ 5.



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